Stuprum, adultère et concubinat : la sexualité hors mariage en droit romain

Que désignaient stuprum et adulterium ?

Le droit romain ne connaît pas de notion générale équivalente à la « fornication » des théologiens. Il raisonne à partir du statut de la femme. L'adulterium suppose une femme mariée : l'homme, qu'il soit marié ou non, commet un adultère s'il a une relation avec l'épouse d'un autre, et il n'y a pas d'adultère sans femme mariée ^[1]. Le stuprum, de son côté, vise la relation avec une vierge ou une veuve ^[1].

Pris au sens large, stuprum désigne toute conduite qui enfreint les normes sexuelles, et d'abord la pénétration illicite d'un citoyen romain, homme ou femme ^[3]. L'historien Matthew Perry souligne la double norme qui en découle. Les femmes respectables ne devaient avoir de relations qu'avec leur mari, alors qu'un homme marié pouvait fréquenter des personnes jugées non respectables, prostituées ou esclaves, sans encourir de reproche ^[3].

Repères chronologiques

1. 18 av. J.-C.Lex Iulia de maritandis ordinibus : Auguste encourage le mariage et la natalité dans les classes supérieures.
2. vers 18-16 av. J.-C.Lex Iulia de adulteriis coercendis : l'adultère et le stuprum deviennent des crimes publics jugés par une cour permanente.
3. 9 apr. J.-C.Lex Papia Poppaea : les lois d'Auguste sur le mariage sont amendées ; les juristes parleront de lex Iulia et Papia.
4. 19 apr. J.-C.Un sénatus-consulte durcit l'application de la lex Iulia après l'affaire Vistilia.
5. IIIe siècleLa lex Iulia absorbe l'ensemble des affaires de mœurs ; l'ancienne lex Scantinia tombe en désuétude.
6. IVe siècleUne constitution attribuée à Constantin rend l'adultère passible de la peine capitale.
7. VIe siècleSous Justinien, la femme adultère est fouettée et enfermée dans un couvent, sauf si son mari la reprend dans les deux ans.

Les relations sexuelles hors mariage dans le droit romain classique

Catégorie	Ce qu'elle désigne	Traitement juridique
Adulterium	Relation d'une femme mariée avec un autre homme que son mari	Crime public depuis la lex Iulia : relégation et confiscations
Stuprum	Relation avec une femme libre et respectable non mariée (vierge ou veuve)	Réprimé par la même loi, souvent confondu avec l'adultère dans les textes
Concubinatus	Vie commune stable d'un homme et d'une femme non mariés	Union licite, sans les effets du mariage ; enfants dits naturels
Contubernium	Union impliquant un ou deux esclaves	Pas de mariage romain possible
Relation avec une prostituée	Femme frappée d'infamia, hors de la protection de la loi	Non punie pour l'homme, même marié

Que changent les lois d'Auguste ?

Avant Auguste, la répression existait déjà. Tite-Live rapporte des procès publics de matrones accusées de stuprum, et une ancienne lex Scantinia visait certaines conduites sexuelles ^[3]. Mais la sanction relevait sans doute encore largement de la famille, le mari outragé ayant probablement le coupable à sa merci ^[1]. Auguste va faire de la morale sexuelle une affaire d'État.

En 18 av. J.-C., la lex Iulia de maritandis ordinibus encourage le mariage et la natalité des classes supérieures, alourdit les charges des célibataires et récompense les familles nombreuses ^[4]. Mal reçue, elle est retouchée en 9 apr. J.-C. par la lex Papia Poppaea, du nom des deux consuls de l'année, eux-mêmes célibataires ^[4].

La lex Iulia de adulteriis coercendis, votée entre 18 et 16 av. J.-C. selon les auteurs, crée une cour permanente et invite les citoyens à porter accusation ^[3]. Son premier chapitre abroge les lois antérieures et vise la souillure du mariage d'autrui comme la séduction sans violence d'une femme respectable non mariée ou veuve ^[2]. Les textes emploient alors adulterium et stuprum presque indifféremment ^[1].

Quelles peines prévoyait la lex Iulia ?

La loi ne prévoit pas la mort. La femme condamnée perd la moitié de sa dot et le tiers de ses biens, puis elle est reléguée dans une île, comme Sériphos ; son complice perd la moitié de ses biens et il est relégué dans une autre île ^[1]. Les deux subissent des incapacités civiles : un sénateur, par exemple, ne peut pas épouser une femme condamnée pour adultère ^[2].

La procédure est minutieuse. Le mari ou le père dispose de soixante jours pour accuser ; passé ce délai, n'importe quel citoyen peut le faire ^[1]. Le père qui surprend sa fille en flagrant délit peut tuer l'amant et sa fille, à condition de frapper les deux ; le droit du mari est plus restreint ^[1]. Un mari qui garde son épouse en connaissance de cause se rend coupable de lenocinium, c'est-à-dire de proxénétisme ^[1].

Les prostituées, les tenancières d'auberge et les actrices sont exclues de la protection de la loi ^[2]. Cette exclusion invitait au contournement.

Ainsi, en 19 apr. J.-C., une femme de famille prétorienne, Vistilia, se déclara prostituée devant les édiles pour échapper aux poursuites ; le Sénat lui refusa ce subterfuge et la relégua à Sériphos ^[7]. Une femme mariée qui se prostituait était d'ailleurs traitée comme une adultère ^[8].

Pour Thomas McGinn, ces lois visaient d'abord à fixer le statut des femmes de l'élite et du mariage légitime ; leur portée était, selon sa formule, plus idéologique que sociologique ^[6]. La famille impériale n'y échappa pas : Auguste relégua sa propre fille Julie dans l'île de Pandateria ^[4].

Le concubinat était-il une union illicite ?

Non. Les lois julienne et papienne donnent au concubinatus un caractère juridique : c'est la cohabitation durable d'un homme non marié et d'une femme non mariée ^[5]. Il se distingue de l'adultère, du stuprum et de l'inceste, qui sont des infractions, et du contubernium, union impliquant des esclaves ^[5].

Le concubinat permettait à un homme libre de vivre avec une femme née libre sans commettre de stuprum, à condition que l'intention soit déclarée ^[5]. Les enfants issus de ces unions n'étaient pas placés sous la puissance de leur père : on les appelait liberi naturales et ils suivaient la condition de leur mère ^[5]. Des empereurs veufs comme Vespasien, Antonin le Pieux ou Marc Aurèle choisirent cette formule plutôt qu'un remariage ^[5].

Comment le droit évolue-t-il sous les empereurs chrétiens ?

Avec la christianisation de l'Empire, le regard se durcit. Une constitution attribuée à Constantin, dont l'authenticité est discutée, aurait rendu l'adultère passible de la peine capitale ^[1]. Le concubinat, sans disparaître, est désormais vu d'un mauvais œil, comme le montrent les lois de Justinien ^[5].

Au VIe siècle, Justinien fait fouetter la femme adultère et l'enferme dans un couvent, à vie si son mari ne la reprend pas dans les deux ans ^[1]. Ses lois cessent aussi de traiter les couples cohabitants comme mariés, et leurs enfants deviennent illégitimes ^[9]. Ce droit compilé servira de base au droit occidental du mariage pendant des siècles ^[9].

Le passage est net. Le droit romain classique protégeait un ordre social fondé sur le statut des femmes et la légitimité des héritiers. Le droit chrétien qui lui succède fait de toute relation hors mariage une faute morale, que le vocabulaire nouveau de la fornicatio désigne d'un seul mot.

Questions fréquentes

La fornication était-elle un crime dans la Rome antique ?

Pas en tant que telle. Le droit romain punissait l'adultère et le stuprum, définis selon le statut de la femme, mais pas les relations d'un homme avec une prostituée ou une esclave ^[3]. La notion globale de fornication vient du latin chrétien.

Un homme marié commettait-il un adultère avec une femme non mariée ?

Non, l'adultère supposait une femme mariée ^[1]. Si la partenaire était une femme libre et respectable, l'homme pouvait toutefois être poursuivi pour stuprum. Avec une prostituée, il n'encourait aucune sanction ^[3].

Qu'est-ce que le concubinat en droit romain ?

C'est la vie commune durable d'un homme et d'une femme non mariés, reconnue par la loi sans produire les effets du mariage ^[5]. Les enfants nés de cette union étaient dits naturels et suivaient la condition de leur mère. L'Église chrétienne s'y montrera ensuite hostile.